Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. V.Q. VQZ-3 - Règlement sur le zonage et l’urbanisme

Texte intégral
87.Groupe Industrie 4 - à nuisance forte
Ce groupe comprend les établissements manufacturiers, les ateliers, les usines, les chantiers, les entrepôts et autres usages non compris dans les autres groupes, dont les opérations ne causent en aucun temps aucune émanation de gaz ou de senteur, éclat de lumière, chaleur, poussière, fumée ou bruit plus intense à la limite de la zone que l'intensité moyenne de ces facteurs de nuisance à cet endroit.
À titre indicatif, peuvent appartenir à ce groupe les usages suivants :
a)une carrière;
b)une sablière ou une gravière;
c)une industrie de la viande ou de la volaille;
d)une industrie de transformation du poisson;
e)une industrie de fabrication d'aliments pour animaux;
f)une industrie des produits en caoutchouc;
g)une tannerie;
h)une usine de pâtes et papier;
i)une industrie de fabrication de papier de couverture asphaltée;
j)une sidérurgie;
k)une industrie de fabrication de tubes et tuyaux d'acier;
l)une fonderie de fer;
m)une industrie de fonte et d'affinage;
n)une industrie de laminage, de moulage et d'extrusion de l'aluminium;
o)une industrie de laminage, de moulage et d'extrusion du cuivre et de ses alliages;
p)une industrie de laminage, de moulage et d'extrusion des métaux;
q)une industrie des chaudières et des plaques;
r)une industrie de fabrication de produits en argile;
s)une industrie de fabrication de ciment:
t)une industrie de fabrication de produits en pierre;
u)une industrie de fabrication de produits en béton;
v)une industrie de fabrication de béton préparé;
w)une industrie de fabrication d'abrasifs;
x)une industrie de fabrication de chaux;
y)une industrie de produits minéraux non métalliques divers;
z)une raffinerie de pétrole;
aa)une industrie de fabrication de dérivés divers du pétrole et du charbon;
ab)une industrie de fabrication d'engrais composés;
ac)une industrie de fabrication de matières plastiques et de résines synthétiques;
ad)une industrie d'entretien de routes et de ponts;
ae)une industrie de l'énergie électrique;
af)une industrie du gaz;
ag)une industrie de services d'utilité publique.
87.Groupe Industrie 4 - à nuisance forte
Ce groupe comprend les établissements manufacturiers, les ateliers, les usines, les chantiers, les entrepôts et autres usages non compris dans les autres groupes, dont les opérations ne causent en aucun temps aucune émanation de gaz ou de senteur, éclat de lumière, chaleur, poussière, fumée ou bruit plus intense à la limite de la zone que l'intensité moyenne de ces facteurs de nuisance à cet endroit.
À titre indicatif, peuvent appartenir à ce groupe les usages suivants :
a)une carrière;
b)une sablière ou une gravière;
c)une industrie de la viande ou de la volaille;
d)une industrie de transformation du poisson;
e)une industrie de fabrication d'aliments pour animaux;
f)une industrie des produits en caoutchouc;
g)une tannerie;
h)une usine de pâtes et papier;
i)une industrie de fabrication de papier de couverture asphaltée;
j)une sidérurgie;
k)une industrie de fabrication de tubes et tuyaux d'acier;
l)une fonderie de fer;
m)une industrie de fonte et d'affinage;
n)une industrie de laminage, de moulage et d'extrusion de l'aluminium;
o)une industrie de laminage, de moulage et d'extrusion du cuivre et de ses alliages;
p)une industrie de laminage, de moulage et d'extrusion des métaux;
q)une industrie des chaudières et des plaques;
r)une industrie de fabrication de produits en argile;
s)une industrie de fabrication de ciment:
t)une industrie de fabrication de produits en pierre;
u)une industrie de fabrication de produits en béton;
v)une industrie de fabrication de béton préparé;
w)une industrie de fabrication d'abrasifs;
x)une industrie de fabrication de chaux;
y)une industrie de produits minéraux non métalliques divers;
z)une raffinerie de pétrole;
aa)une industrie de fabrication de dérivés divers du pétrole et du charbon;
ab)une industrie de fabrication d'engrais composés;
ac)une industrie de fabrication de matières plastiques et de résines synthétiques;
ad)une industrie d'entretien de routes et de ponts;
ae)une industrie de l'énergie électrique;
af)une industrie du gaz;
ag)une industrie de services d'utilité publique.